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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS SAND
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EDITIONS DES PETITS CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DES PETITS CHAMPS
S.A. EDITIONS SAND

Numéro de dépôt :
3087410
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque EDITIONS DES PETITS CHAMPS

Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS SAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DES PETITS CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS SAND domicilié(e) 6, RUE DU MAIL, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 236 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS SAND - France.

La marque EDITIONS DES PETITS CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DES PETITS CHAMPS est expirée depuis le 2 mars 2011.

EDITIONS SAND a également déposé les autres marques suivantes : JE SOIGNE MON ENFANT , LES GUIDES NOIRS , Guide de la Bretagne mystérieuse , LE LIVRE DE CHEVET , ENCRE DE NUIT


S.A. EDITIONS SAND - 6, RUE DU MAIL, 75002 PARIS - France - SIREN 317236578


EDITIONS SAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Edition de livres et revues.